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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe
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TRANSTHERM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSTHERM
ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3010154
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2020

Présentation de la marque TRANSTHERM

Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSTHERM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe domicilié(e) - 55170 - ANCERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Noelle Belmimoun, AM Legal Affairs Corporate Ip-IT Team domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSTHERM est expirée depuis le 25 février 2020.

ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe a également déposé les autres marques suivantes : MEUSIENNE , SUPER DAIRY


ArcelorMittal-Stainless Tubes Europe, Société Anonyme - 55170 - ANCERVILLE - France - SIREN 485720015


ArcelorMittal France, Noelle Belmimoun, AM Legal Affairs Corporate Ip-IT Team - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Inscription le 14 décembre 2009 - Changement de dénomination n°514978 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-12-14

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425203 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2009-12-14

Inscription le 25 mars 2010 - Changement de dénomination n°519543 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Inscription le 26 octobre 2011 - Changement de dénomination n°560590 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26

Tubes métalliques destinés notamment à l'industrie alimentaire (sucrerie).